Les conseils

L'université de Franche-Comté est régie par différentes instances. Le conseil d'administration (CA) est l'organe décisionnel qui entérine la politique de l'établissement. Le conseil académique (CAC) rassemble la commission de la recherche (CR) et la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU).

Le conseil d'administration - CA

Vice-président : Pascal Fabre

Le conseil d’administration détermine la politique de l’établissement. Ses attributions sont nombreuses. Il approuve le contenu du contrat d’établissement, adopte les statuts et le règlement intérieur, vote le budget et approuve les comptes de l’Université. Sur proposition du Conseil académique et des commissions qui le composent, il détermine les orientations des politiques de formation et de recherche. Sur proposition de la présidente, il procède à la répartition des emplois. Il approuve les accords et conventions signés par la présidente et, sous réserve de conditions particulières fixées par décret, les emprunts, les prises de participation, les créations de filiales et de fondations, l’acceptation de dons et legs, les acquisitions et cessions immobilières. Il adopte les règles relatives aux examens et autorise la présidente à engager toute action en justice. D’une manière générale, il délibère sur toutes les questions que lui soumet la présidente.

Le conseil d’administration est composé de 36 membres.

Membres

Collège A

  • Marie-Christine WORONOFF (UFR Sciences de la Santé)
  • Pascal FABRE (UFR SJEPG)
  • Thérèse LEBLOIS (UFR ST)
  • Benjamin GOLDLUST (UFR SLHS)
  • Céline REYLE (OSU THETA)
  • Frank PALMINO (IUT BM)
  • Daniel GILBERT (UFR STGI)
  • Marie-Cécile PERA (IUT BM)

Collège B

  • Catherine TIRVAUDEY (UFR SJEPG)
  • Richard STEPHENSON (UFR SLHS)
  • Virginie BLONDEAU-PATISSIER (UFR ST)
  • David MARKEZIC (IUT BM)
  • Eve AFONSO (UFR ST)
  • Jean-Luc TINCHANT (UPFR des Sports)
  • Antoine PERASSO (UFR ST)
  • Laurence ANDERHUEBER (UFR STGI)

Personnels BIATOS

  • Emmanuel LAURENT (UFR Sciences de la Santé)
  • Christine QUILLET (CLA)
  • Marie-Pascale BEHRA (UFR SLHS)
  • Laurène LASSAUGE (UFR STGI)
  • Maryse GRANER (CLA)
  • Matthieu THIVET (UFR SLHS)

Usagers

  • Marine VUILLERMOZ
    Suppléant Antoine SCHNEGG
  • César GUERRIN
    Suppléante Margaux MONTEILLHET
  • Clémence PITARD
    Suppléant Théo JARY
  • Matthieu GUINEBERT
    Suppléante Stella FINANCE
  • Bastien HÊCHE
    Suppléant Dylan DEMARCHE
  • Loïc DUBOSCLARD
    Suppléante Florise PRETET

Personnalités extérieures

  • Anne VIGNOT (Grand Besançon Métropole)
    Suppléante Catherine BARTHELET
  • Fabien THOMAS (CNRS)
    Suppléant Arnaud FRANÇOIS
  • Maude CLAVEQUIN (Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté)
    Suppléante Francine CHOPARD

Personne assumant les fonctions de direction générale au sein d'une entreprise

  • Johann CUSSEY (directeur général d’Auréa Technology)

Représentant des organisations représentatives des salariés

  • Philippe PETITCOLIN (coordinateur CFE-CGC GE Belfort)

Représentant d'une entreprise employant moins de cinq cents salariés

  • Marie DEVALLOIR (project Management Officer à Micro-Mega SA)

Représentant d'un établissement d'enseignement secondaire

  • Florence BURGER (proviseure du lycée Edgar Faure)

Personnalité désignée à titre personnel

  • Pascal MOREL (président de GIS CRB F. Cabanne)

Le conseil académique - Cac

Vice-président : Hugues Daussy

Le conseil académique regroupe les membres de la commission de la recherche et de la commission de la formation et de la vie universitaire. En son sein sont élus les membres des sections disciplinaires de l’Université, à destination des enseignants et enseignants-chercheurs et à destination des usagers. Le vice-président étudiant est également élu en son sein.

En formation plénière, il émet des vœux sur les orientations prises en matière de politique de formation, de recherche, de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle et de documentation scientifique, sur la qualification à donner aux emplois d’enseignants-chercheurs et de chercheurs, vacants ou demandés, sur la demande d’accréditation et enfin sur le contrat d’établissement.

En formation restreinte, il examine des questions individuelles relatives au recrutement, à l’affectation et à la carrière des enseignants-chercheurs (avancement de grade, attribution des CRCT, validation de la composition des comités de sélection et des propositions de classement issues de leurs travaux, etc.).

Il est composé de 80 membres (40 membres de la commission de la recherche et 40 membres de la commission de la formation et de la vie universitaire).

La commission de la recherche - CR

Vice-président : Hugues Daussy

En formation plénière, la commission de la recherche attribue les moyens destinés à la recherche sous réserve du respect du cadre stratégique de leur répartition défini par le conseil d’administration. Elle est consultée sur les conventions avec les organismes de recherche et sur les règles de fonctionnement des laboratoires. Elle examine et classe les projets de recherche soumis à son évaluation.

En formation restreinte, elle propose la liste des bénéficiaires de la Prime d’Encadrement Doctoral et de Recherche, examine les demandes d’éméritat et les demandes de changement d’unité de recherche formulées par les enseignants-chercheurs.

La commission de la recherche est composée de 40 membres.

Membres

Collège A

  • Wilfrid BOIREAU (UFR ST)
  • Hélène CELLE-JEANTON (UFR ST)
  • François COCHARD (UFR SJEPG)
  • Hugues DAUSSY (UFR SLHS)
  • Céline DEMOUGEOT (UFR Sciences de la Santé)
  • Yann GODET (UFR Sciences de la Santé)
  • Régine GSCHWIND (IUT BM)
  • Laurent GUYARD (UFR ST)
  • Emmanuel HAFFEN (UFR Sciences de la Santé)
  • Daniel HISSEL (UFR STGI)
  • Katy JEANNOT (UFR Sciences de la Santé)
  • Margareta KASTBERG (UFR SLHS)
  • Maria SANAHUJA (UFR SLHS)

Collège B

  • Marie-Line DUBOZ (UFR SJEPG)
  • Najib KACEM (UFR ST)
  • Laurence LE DIAGON-JACQUIN (UFR SLHS)
  • Ulrich RAZAFISON (UFR ST)
  • Pierre-Yves RISOLD (UFR Sciences de la Santé)

Collège C

  • Emmanuelle BRUNOL (UFR ST)
  • Caroline DECOSTER (UFR SJEPG)
  • Carlotta DONADELLO (UFR ST)
  • Sophie MONTEL (UFR SLHS)
  • Anaïs POTRON (UFR Sciences de la Santé)
  •  François-Pierre TOURNEUX (UFR SLHS)

Collège D

  • Catherine BERNARDOT-NICOLET (CLA)
  • Mickaël NICOLAS (IUT BV)

 Collège E

  • Stéphanie BOULLANGER (UFR ST)
  • Fabien FERRI (UFR SLHS)
  • Valérie PEREZ (UFR ST)

Collège F

  • Véronique JUSTE (MDU)

Collège des étudiants de 3ème cycle

  • Inès LAVILLE (UFR SLHS)
    Suppléant Sondes BOUJNAH (UFR ST)
  • Lucas GARBELOTTO (UPFR des Sports)
    Suppléant Alexis VUILLEZ (UFR SLHS)
  • Bahrie RAMADAN (UFR ST)
    Suppléante Margaux POUSSARD (UFR Sciences de la Santé)
  • Hugo LAMBERT (UFR ST)
    Suppléant Clément EUSTACHE (UFR ST)

Personnalités extérieures

  • Un représentant de la Région Bourgogne- Franche-Comté
    • Loic NIEPCERON
  • Un représentant de Grand Besançon Métropole
    • Françoise PRESSE
      Suppléante Marie-Thérèse MICHEL
  • Un représentant du Conseil économique social et environnemental régional
    • Claudine ORSACZEK
  • 3 personnalités désignées intuitu personae
    • Martine ABRAHAMSE-PLEUX
    • Christophe BESIERS
    • Éric SIMON

La commission de la formation et de la vie universitaire - CFVU

Vice-présidente : Laurence Ricq

La commission de la formation et de la vie universitaire attribue les moyens destinés à la formation sous réserve du respect du cadre stratégique de leur répartition défini par le conseil d’administration. Elle fixe les règles relatives aux examens, les règles relatives à l’évaluation des enseignements et adopte les mesures visant à favoriser la réussite du plus grand nombre d’étudiants. Elle prend des dispositions de nature à permettre la mise en œuvre de l’orientation des étudiants et de la validation des acquis, à faciliter leur entrée dans la vie active et à favoriser les activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux étudiants, ainsi que les mesures de nature à améliorer leurs conditions de vie et de travail. Elle adopte également des mesures visant à promouvoir et développer des interactions entre sciences et société, initiées et animées par des étudiants ou des enseignants-chercheurs, ainsi que les mesures nécessaires à l’accueil et à la réussite des étudiants présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé.

La commission de la formation et de la vie universitaire et composée de 40 membres.

Membres

Collège A

  • Marie-Hélène DE SEDE-MARCEAU (UFR SLHS)
  • Mostapha DISS (UFR SJEPG)
  • Samir JEMEÏ (IUT BM)
  • Pierre JOUBERT (UFR ST)
  • Pascal KAMINA (UFR SJEPG)
  • Guy LABARRE (UFR SLHS)
  • Nadine MAGY-BERTRAND (UFR Sciences de la Santé)
  • Thierry THEVENOT (UFR Sciences de la Santé)

Collège B

  • Anne-Lise COCHARD (IUT BV)
  • Elsa CURTIT (UFR Sciences de la Santé)
  • Anne-Laurence FERRARI (IUT BV)
  • Alexandre FRONTCZAK (UFR Sciences de la Santé)
  • Pascal GILLON (UFR SLHS)
  • Emmanuelle JACQUET (UFR ST)
  • Laurence RICQ (UFR ST)
  • Michel SAVARIC (UFR SLHS)

Usagers

  • Audrey MONNIER (UFR Sciences de la Santé)
    Suppléant Rodrigue BARATA (UFR Sciences de la Santé)
  • Paul ESCHBACH (UFR Sciences de la Santé)
    Suppléante Anne-Kim BONNIN (UFR Sciences de la Santé)
  • Marie JEANNINGROS (UFR SJEPG)
    Suppléant Hadrien KARNETH (UFR Sciences de la Santé)
  • Annabelle MARCHAL (UFR ST)
    Suppléante Perrine LESNE (UFR Sciences de la Santé)
  • Lila MELET (UFR ST)
    Suppléant Théo BEQUAIN (UFR Sciences de la Santé)
  • Roman HASSOLD (UPFR Sports)
    Suppléante Axelle PEGUET (UFR Sciences de la Santé)
  • Océane VEYRE (UFR Sciences de la Santé)
    Suppléant Fouad MHAMMEDI (UFR SJEPG)
  • Baptiste METIVIER (UFR ST)
    Suppléante Natacha ETHIEVANT (UFR ST)
  • Athéna BLANC (UFR Sciences de la Santé)
    Suppléant Clément JARTOUX (UFR Sciences de la Santé)
  • Jordan SILVE (INSPE)
    Suppléante Romane BUISSET (UFR SLHS)
  • Léo GASPARI (UFR Sciences de la Santé)
    Suppléant Matéo BONIN (UFR SLHS)
  • Wiam BAMA (UFR SLHS)
    Suppléant Hasni ALEM (UFR SLHS)
  • Marvin BEURTON (UFR SJEPG)
    Suppléant Pierrick BELZANNE (IUT BM)
  • Marie GRAILHE (UFR SJEPG)
    Suppléant Lilian SALZENSTEIN (UFR SLHS)
  • Manika GBA (UFR SJEPG)
    Suppléant André KAKOU (UFR SJEPG)
  • Jérémy BEAUD (UFR SJEPG)
    Suppléante Isaure VURPILLOT-CHALRET DU RIEU (UFR SJEPG)

Délégué des personnels BIATSS

  • Fabrice MUSSY (UPFR des Sports)
  • Christelle JACQUEMIN (SUP-FC)
  • Patrice BAUMANN (CLA)
  • Christine LOPEZ (UFR SJEPG)

Personnalités extérieures

  • Un représentant de la Région de Franche-Comté
    • Luc BARDI
  • Un représentant du Conseil Économique et Social de Franche-Comté
    • Jean-Marie VERNET
  • Un représentant d’un établissement d’enseignement secondaire
    • Odile Marie GIABBICONI
  • Une personnalité désignée intuitu personae
    • Christine LE NOAN

Le conseil des composantes

Le conseil des directeurs de composantes est présidé par le président de l'université et est composé des directeurs de composantes au sens de l'article L713-1 du code de l'éducation. Ce conseil participe à la préparation et à la mise en œuvre des décisions du conseil d'administration et du conseil académique.

Une réunion des directeurs d’équipes de recherche a lieu 1 fois par mois en moyenne et peut se réunir avec le conseil des composantes.

Le congrès

Le congrès est formé du conseil des composantes, du CA, de la commission de la recherche (CR), de la commission de formation et de la vie universitaire (CFVU), des responsables d'unités de recherche, des chefs de service administratif, du CT et du CHSCT. Il se réunit une fois par an.