Principaux textes relatifs aux études doctorales 

Article L612-7 du Code de l'éducation relatif au troisième cycle

Article L412-2 du Code de la recherche relatif aux allocations de recherche

Cotutelle internationale de thèse

- Arrêté du 18 janvier 1994 relatif à la création d'une procédure de cotutelle de thèse entre établissements d'enseignement supérieur français et étranger

- Arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse

Procédure de cotutelle en usage à l'UFC depuis la rentrée 2008-2009
(61 Ko)

Etudes doctorales 

- Décret n°84-573 du 5 juillet 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur

- Décret n°2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux

- Arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales

- Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale

Charte de thèse appliquée à l'UFC
(32 Ko)

 Formulaire de demande de soutenance de thèse - fiche navette spécifique à l'UFC (115 Ko)

Procédure de diffusion électronique de la thèse en usage à l'UFC
(17 Ko)

Contrat doctoral

- Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche

- Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel

- Vademecum de la DGESIP relatif au décret n°2009-464 du 23 avril 2009

- Circulaire du 24 juin 2009 portant application des dispositions du décret du 23 avril 2009