Principaux textes relatifs aux études doctorales 

Documents et formulaires UFC 

Charte de thèse

Autorisation d'inscription ou réinscription en doctorat 

Demande de soutenance de thèse

Etudes doctorales

- Décret n°84-573 du 5 juillet 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur

- Décret n°2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux

- Arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales

- Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale

- Arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement... des thèses

Contrat doctoral

- Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche

- Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel

- Vademecum de la DGESIP relatif au décret n°2009-464 du 23 avril 2009

- Circulaire du 24 juin 2009 portant application des dispositions du décret du 23 avril 2009

Cotutelle internationale de thèse

- Arrêté du 18 janvier 1994 relatif à la création d'une procédure de cotutelle de thèse entre établissements d'enseignement supérieur français et étranger

- Arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse

Qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités

- Calendrier de la procédure d'inscription sur les listes de qualification 2013 aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités

-Arrêté du 20 août 2010

Article L612-7 du Code de l'éducation relatif au troisième cycle

Article L412-2 du Code de la recherche relatif aux allocations de recherche