Pas de profil sélectionné

Principaux textes relatifs au doctorat

Textes réglementant les études doctorales en général

Affiche Semaine Jeunes chercheurs 2012- Décret n°84-573 du 5 juillet 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur

- Décret n°2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux

- Arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales

- Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale

- Arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement... des thèses

Documents et formulaires en usage à l'UFC

Charte de thèse de l'UFC

Autorisation d'inscription ou réinscription en doctorat à l'UFC

Demande de soutenance de thèse à l'UFC
Télécharger le document Autorisation d'absence du personnel UFC (69 Ko)
Télécharger le document Autorisation d'absence des doctorants (autres que personnels UFC) (70 Ko)

Télécharger le document pdf Démarches administratives concernant l'embauche des nouveaux doctorants contractuels à l'UFC (37 Ko) 

Décret relatif aux doctorants contratuels

- Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche


- Cas particulier des doctorants contractuels ayant obtenu le CAPES ou l'Agrégation qui peuvent demander à valider leur stage géré : décret n°91-259 du 7 mars 1991

Télécharger le document pdf Note du Ministère du 30 mai 2013 (835 Ko) concernant l'incompatibilité du chômage et du statut de doctorant

Cotutelle internationale de thèse

- Arrêté du 18 janvier 1994 relatif à la création d'une procédure de cotutelle de thèse entre établissements d'enseignement supérieur français et étranger

Arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse

Qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités

Calendrier et procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités

-Arrêté du 20 août 2010

Autres textes réglementaires

Article L612-7 du Code de l'éducation relatif au troisième cycle

Article L412-2 du Code de la recherche relatif aux allocations de recherche

Modalités d'élaboration et de délivrance des diplômes (circulaire 2014-0018 du 23-10-2014

 

logo choisir la FC