Pas de profil sélectionné

UFC

Informations statutaires

Code SIRET : 192 512 150 00363

 

Code SIREN : 192 512 150

 

Code APE : 8542 Z

 

Libellé de l’activité : enseignement supérieur

 

Code TVA intra-communautaire : FR 141 925 121 50

 

Numéro de déclaration d’activité de l'Université de Franche-Comté au titre de la formation professionnelle : 4325P000425

Documents officiels

- statuts de l'Université de Franche-Comté

- Règlement intérieur de l'Université de Franche-Comté

Charte informatique de l'UFC

- Charte hygiène et sécurité


Annexe juridique aux chartes informatiques

- Délégation de signature du Président de l'Université


- Délégation en matière d'ordre public et de protection contre les risques d'incendie et de panique

logo choisir la FC