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UFC

Code SIRET :

192 512 150 00363

 

Code SIREN :

192 512 150

 

Code APE :

8542 Z

 

Libellé de l’activité :

enseignement supérieur

 

Code TVA intra-communautaire :

FR 141 925 121 50



Numéro de déclaration d’activité de l'UFC au titre de la formation professionnelle


4325P000425

Statuts de l'Université de Franche-Comté

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Règlement intérieur de l'Université de Franche-Comté

- Règlement intérieur de l'Université de Franche-Comté

 

Charte informatique de l'UFC concernant les usagers

-Charte hygiène et sécurité

Annexe juridique aux chartes informatiques

 

  Délégations de signature :      

Délégation de signature du Président de l'Université

Délégation en matière d'ordre public et de protection contre les risques d'incendie et de panique


- Délégation pour ordre public et protection incendie





 

 

 

 

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