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Principaux textes relatifs au doctorat

Etudes doctorales en général

Affiche Semaine Jeunes chercheurs 2012

- Décret n°84-573 du 5 juillet 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur

- Décret n°2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux

- Arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales

- Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale

- Arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement... des thèses

Documents et formulaires divers

Charte de thèse de l'UFC

Autorisation d'inscription ou réinscription en doctorat à l'UFC

Demande de soutenance de thèse à l'UFC
Télécharger le document Autorisation d'absence du personnel UFC (69 Ko)
Télécharger le document Autorisation d'absence des doctorants (autres que personnels UFC) (70 Ko)

 

Contrat doctoral

- Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche

- Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel

- Vademecum de la DGESIP relatif au décret n°2009-464 du 23 avril 2009

- Circulaire du 24 juin 2009 portant application des dispositions du décret du 23 avril 2009

- Cas particulier des doctorants contractuels ayant obtenu le CAPES ou l'Agrégation qui peuvent demander à valider leur stage géré : décret n°91-259 du 7 mars 1991

Télécharger le document pdf Note du Ministère du 30 mai 2013 (835 Ko) concernant l'incompatibilité du chômage et du statut de doctorant
Télécharger le document pdf Démarches administratives concernant l'embauche des nouveaux doctorants contractuels à l'UFC (37 Ko)

Cotutelle internationale de thèse

- Arrêté du 18 janvier 1994 relatif à la création d'une procédure de cotutelle de thèse entre établissements d'enseignement supérieur français et étranger

Arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse

Qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités

- Calendrier de la procédure d'inscription sur les listes de qualification 2013 aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités

-Arrêté du 20 août 2010

Article L612-7 du Code de l'éducation relatif au troisième cycle

Article L412-2 du Code de la recherche relatif aux allocations de recherche

 

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